Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEAGOLD
COSTA Gérard

Numéro de dépôt :
1468297
Date de dépôt :
27/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/1998

Présentation de la marque SEAGOLD

Déposée le 27 mai 1988 par COSTA Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEAGOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COSTA Gérard, domicilié(e) 21, rue Gazan, 75014 PARIS. - France.

La marque SEAGOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

COSTA Gérard a également déposé les autres marques suivantes : GENERAL ECOLOGY , SEAGULL IV


COSTA Gérard - 21, rue Gazan, 75014 PARIS. - France


Inscription le 27 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150894 - Publication au BOPI 1992-10-27

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géologiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de filtration de régénération et de traitement des gaz et/ou liquides, de distribution des dits gaz et/ou liquides et installations sanitaires, de climatisation, équipements pour chambres blanches et stériles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.